Belgique : pays de non lieux. Innocence raciale et négrophobie judiciaire.

Les 25 pages de l’Arrêt de la Chambre des Mises en accusation de la Cour d’Appel de Gand – Arrêt 2020/12/95, Arrêt du 16/03/2021, font sentir certaines des mécaniques raciales de l’impunité judiciaire. Cette impunité n’est pas un « oubli » ou « un manque », mais une construction active; elle fait partie de la mécanique assassine.

Par David Jamar, sociologue, UMONS

Le meurtre de Lamine Bangoura par 8 policiers et policières blanc.he.s ne sera pas jugé devant le Tribunal Correctionnel. Bien plus, les « parties civiles » par l’audace de l’Appel, sont condamnées, comme nous le savons, à payer une partie des frais de procédures et à à payer individuellement des « dommages » aux policiers et policières. 25 pages seront nécessaires, 25 pages qui organisent l’impunité par les courts-circuits, les silences, qu’elles font activement tenir. 25 pages assassines, tant, ici, les intentions de son rédacteur ne peuvent pas être niées.

Nous avons déjà insisté sur les temps longs de l’indifférence médiatique (à l’exception notable de journalistes du Morgen) et politique quant aux faits, durant plus de trois ans. Sans doute, ces acteurs bien silencieux attendaient-ils que la « justice » se prononce. Nous avons vécu pareils longs silences dans d’autres cas de meurtres policiers qui ne semblent se fissurer qu’à l’approche des procès publics, procès que les non lieux préalables (Chambre du Conseil, Chambre des Mises en Accusation) interdisent a priori.

Vidéos, textes du comité Lamine, émissions sont disponibles à propos des faits[1]. Lilian Thuram s’est également exprimé, relayé dans les pages « culture » du Soir. Un texte signé par des personnalités internationales est en cours, signifiant que ce qui se passe en Belgique regarde le monde.

J’aimerais revenir ici sur le texte du « jugement » (l’Arrêt) de la Chambre des Mises en accusation de la Cour d’Appel de Gand : l’Arrêt VANHOUTTE Niels e.a./MILLIMONO Marthe e.a. 2020/12/95, Arrêt du 16/03/2021.

C’est le ton et le contenu des mots, dans ce qu’ils disent et dans les « blancs » (sic) qu’ils laissent qui glacent ici et qui devraient, en toute logique, trouver des suites auprès d’instances internationales, la Belgique s’avérant incapable d’enquêter (commissions d’enquêtes, par exemple, suivies d’effets) sur ses propres fonctionnements racistes.

Venons-en à ce texte, ce document, cette sorte d’archive. Je tiens à prévenir que le ton en rend l’énoncé insupportable. J’ai éliminé l’insupportable non nécessaire au propos. Ce texte est amendable ; ce sont des notes.

La crainte de ce chien ; « ta dernière chance ».

Un huissier de justice vient donc exécuter une expulsion domiciliaire, celle de Lamine Bangoura. Il est accompagné de deux policiers. Lamine ne répond pas. L’arrêt de la cour relève : « Il ressort du témoignage de l’huissier de justice (…) que les deuxième et troisième suspects ont d’abord sonné à leur arrivée, mais qu’il n’y a pas eu de réaction, après quoi l’huissier de justice concerné a également sonné et frappé sur le volet roulant fermé » puis « craignent que le chien soit utilisé comme arme » : « En tout cas il y avait la crainte que le chien, un Staffor-Terrier soit utilisé comme une arme »

Ils appellent alors leurs collègues sur base de cette « crainte ». Que cette crainte soit fondée ou non n’est pas interrogé par le tribunal : silence, et insistance, à  sur la race du chien lui-même. Ce chien est-il agité ? Silence de la Cour. Le chien sort. Silence de la Cour sur ce qui entoure ce fait. Par contre, un policier en renfort déclare : « Ecoute c’est ta dernière chance de sortir ». Ceci est utilisé par le tribunal. Il y a eu sommation…

Ta dernière chance avant quoi ? Silence de la Cour. Puis ce qui est décrit comme un assaut est relaté. Mais « Il restait frénétique et criait ». Cela devient, dans le récit de la scène, une raison de l’intervention : faire cesser ce cri. Cette affaire de cri ne cessera à entretenir le délire négrophobe de la Cour.

Trois questions à charge

Le jugement cherche à faire tenir deux choses : la légitimité de l’action de police (expulsion par la force, traduit comme légitime dans un état de droit) et la proportionnalité de la force utilisée qui se décline sous plusieurs points dont deux sont essentiels à « l’arrêt » : est-ce que Lamine a usé de tous ses moyens de défenses existant dans le droit consacré ? (respectabilité) ; est-ce que le comportement de Lamine pousse à le « neutraliser » (sic) ? (responsabilité/corps) afin que l’exercice de la force plus haut qualifiée de légitime puisse se poursuivre ?; est-ce que, enfin, les policiers et policières avaient conscience de la dangerosité de leurs actes et, corollaire, avaient-ils et elles des intentions « normales » ? (légitimité armée et absence de sombres motifs).

Ces trois questions ne vont pas être explorées dans l’arrêt. Elles vont « être répondues » comme une charge contre Lamine Bangoura et les parties civiles, joignant dans le récit, voix du Procureur (censé instruire également contre les prévenus, à savoir les policiers), voix des avocats de la défense des policiers (les prévenus sont absents et uniquement représentés par leurs avocats ; il semble qu’ils et elle aient eu « peur », des « craintes »). Dans cette scène, la défense des policiers est assurée également par l’accusation. Les parties civiles sont appelées à fournir tous les éléments qui rendraient possibles un procès public mais également et insidieusement, la défense de Lamine lui-même car pour « ne pas répondre », pour ne pas qu’ait lieu un procès, l’Arrêt va bien entendu « charger » Lamine.

Blanchir la collusion de fonctionnaire : les émotions des meurtriers ordinaires. 

Mais il faut d’abord enlever le soupçon de collusion des versions policières. C’est un point crucial car la conjonction des versions fait « nombre » d’une part et que, d’autre part, cette collusion de fonctionnaire aurait été pénalisable et obligerait à répondre aux nombreux silences. L’Arrêt choisit alors la brièveté. Citons l’Arrêt : « Après un décès survenu au cours d’une intervention policière, il est bon et normal que les policiers qui sont intervenus aient la possibilité de ventiler leurs propres émotions ». Si les policiers se sont parlé, c’est donc en raison du choc qu’ils auraient eu et du soin qu’ils s’apportent. Ce soin a-t-il été porté à Lamine (nommé BANGOURA dans tout l’appel) ? Silence (ou quasi, nous y reviendrons). Pire, la collusion de fonctionnaire, ce serait la même chose que le soutien aux victimes : « Le fait qu’un débriefing ait eu lieu est une évolution heureuse afin d’apporter un soutien mental aux policiers qui ont été (aussi) confrontés à un événement traumatique suite à une intervention policière, de la même manière que les parties civiles ont été assistées par la police de leur district de police (…) Attribuer d’autres intentions à un tel débriefing, c’est manifestement ignorer l’impact mental d’un tel événement sur les policiers »

Les émotions policières deviennent un élément de droit susceptible de « mettre en contexte » un élément bien réel de PV. Elles deviennent ici élément de « sincérité » de gens ayant « spontanément » raconté un même événement.

Et ajoute l’arrêt, le Comité P a enquêté. Comment ? Silence. Et ces silences suffisent à qualifier « non plausibles » les demandes des parties civiles que ceci soit jugé. Et en effet, rappelons que le tribunal était bien embarrassé : un PV mentionnait une rencontre entre les policiers. Il fallait la blanchir sous « le coup des émotions ». Et ces émotions policières purement supposées se mettent à expliquer d’autres faits.

Le fait des policiers et policières porteuses de soins est attesté par l’Arrêt par le fait qu’ils aient appelé un ambulance. Non, ils n’ont pas « appelé une « ambulance » parce que Lamine mourrait, ils l’ont appelée pour « tenter un sédatif ». Fort opportun « sédatif » confirmé par la collusion policière (voir ci-dessus), car il s’agirait de prouver qu’ils ont tenté d’autre moyen de « neutralisation » que la force qui l’a fait mourir. Dans le mythe qui s’écrit, l’ambulance doit donc intervenir dans la séquence de l’intervention et non de l’obligation d’appel face à Lamine qui est mort. Il faut, dans le mythe, que Lamine ne soit pas mort au moment de l’appel de l’ambulance pour soutenir la proportionnalité des moyens. L’arrêt interroge-t-il cela ? Non, le silence en la matière est obligatoire au mythe qui s’écrit. L’arrêt se fait proactif ; il écrit la scène ; il prend la place du tribunal correctionnel. Le témoignage des ambulanciers ? Rien. Vide. Blanc. Et si d’ailleurs, avant l’arrivée de l’ambulance, les policiers ont enlevé du sang, ce n’est pas pour masquer quoi que ce soit mais  « cela ne peut être fait que pour faciliter la respiration et n’a aucune autre incidence sur le décès de BANGOURA ».

« Ne peut » « que pour ». Est-ce soutenu par un fait ? Non, silence. Car au fond du Comité P, il est supposé qu’il a bien enquêté et que le police a été bien formée : dans « les cours de formation organisés au sein de la zone de police (…) et suivis par les différents suspects eux-mêmes » et « aucune anomalie avec les événements tragiques ne peut être identifiée à cet égard. » Aucun doute là-dessus mais quel est le rapport ? Depuis quand les formations supposent-elles des suivis dans les actes ?

Faire de la victime, une âme et un corps coupable, un passage obligé dans la construction d’une  innocence blanche (non raciste). 

Il faut ensuite charger la victime : « A cet égard, l’intéressé n’a fait aucun effort pour respecter ses droits dans cette procédure, allant même jusqu’à ne pas ouvrir le courrier annonçant l’expulsion. Il n’y avait pas non plus de raison de ne pas donner suite à la sonnette/au coup de poing de l’huissier/des agents de police. ». Le fait de ne pas avoir ouvert un courrier devient un élément de responsabilisation « en bon père de famille » qui inscrit le récit d’un Lamine « irresponsable », fou au point de ne pas ouvrir un courrier qui annonçait pourtant son expulsion. Ne pas être au courant de la situation dans laquelle il était devient donc un élément à charge, plutôt qu’une question que la joyeuse bande policière aurait pu se poser en situation. De même, ne pas avoir entendu devient un acte positif, une quasi volonté de se mettre hors la loi.

A quoi cette qualification répond-elle dans le mythe qui s’écrit ? A une réfutation, celle d’un racisme policier. Non, les policiers ne peuvent pas être racistes. C’est plutôt « l’atmosphère » qui devient  « plus sinistre » « et menaçait de dégénérer ». C’est de cette manière sans doute que l’Arrêt en appelle à ne pas être « abstrait » mais à en revenir à cette « atmosphère » qui prend en charge et blanchit les gestes effectivement sinistres. La rumeur du chien s’amplifie alors. « Les agents disent » devient « vérité » et l’atmosphère est le fait du corps de Lamine Bangoura.

A propos des gestes sinistres, « l’atmosphère » fait changer les policiers de « cap » (sic). L’arrêt reconnaît ce qui semble le plus incontestable (certains gestes policiers) et en fait une traduction technique : quatre policiers maintiennent Lamine sur le ventre (euphémisation de placage central » ; d’autres lui tiennent les jambes. L’Arrêt insiste sur « l’effort policier ». La mythologie policière insiste dans l’Arrêt et le langage d’application administrative de blanchiment laisse échapper sur le mode « naturel », sa négrophobie : « BANGOURA était dans le processus et agissait avec une force énorme. Il criait fort, avait une énorme puissance musculaire et il était difficile de le maîtriser et de le menotter. Plus tard, des bandes ont également été appliquées sur les jambes. ». Ce sont ces traits que l’on retrouvera dans certains articles de presse. Le problème est ici la vidéo filmée par l’assistant du huissier.

Il faut alors que le mythe déclare que la vidéo n’est pas le fait de quelqu’un halluciné par la violence qu’il voit mais déclare qu’il a filmé « sans aucune arrière-pensée » (sic). Est-ce étayé ? Silence. Non, la figure de Tintin, la fausse innocence permet de décharger la violence de la scène, d’éviter de la questionner.

Ceci permet alors aux râles de Lamine (voir vidéo du Comité Lamine et De Morgen), deviennent des « hurlements » : « Contrairement à ce que les parties civiles veulent affirmer, il ne s’agissait pas de cris d’aide ou de détresse, mais, (…)de cris et de hurlements ». Le sous-entendu est le suivant : s’il y avait eu appel à l’aide, l’opération meurtrière aurait cessé. Ici, tout se retourne, les râles de Lamine ne sont PAS UNE PAROLE articulée d’un appel à l’aide en bonne et due forme. Lui est retirée cette humanité de l’appel à l’aide. On a plutôt entendu « l’homme gémir et crier fort, une sorte de sons d’animaux, même des rugissements (…) il continuait à crier et à rugir, mais continuait à résister, que plus tard, il a continué à émettre des sons de grognement et de gémissement et a continué à résister physiquement et agressivement. ».

Et ces « cris » vont, selon le récit de la Cour, justifier que, même menotté et colsoné, il faudra encore appliquer des « poignées de sécurité ». Il s’agit donc bien de les faire « taire ». C’est crucial pour le mythe négrophobe qui s’écrit, le faire taire car il ne s’agit pas de cris de détresse que l’on ne peut entendre : « De plus, on peut entendre sur cette vidéo que BANGOURA (…) était donc devenu tout sauf silencieux (…) de sorte que la déduction qu’il était maîtrisé et qu’il n’y avait plus de nécessité d’utiliser les poignées de sécurité est une propre interprétation que le tribunal ne fait pas sienne. ». Il n’y a donc pas d’acharnement possible, pas de lynchage. Le spectre du suprématisme s’éloigne en même temps qu’il ne fait que s’énoncer dans le récit de la Cour.

Le cri n’est pas appel, il est rugissement et à ce titre, animal sauvage menaçant, d’un corps insatiable et sont repris les mots de la policière : « il a fallu beaucoup de travail pour finalement mettre les menottes à BANGOURA ». « Ne faire que son travail » devient, fort classiquement ici une manière de justifier l’insensibilité à la mort d’un homme noir. Administrativement, la justice le relaie : « ne faire que son travail ». Quelle type de droit peut mettre en cause ces énoncés ? Commission d’enquête peut-être, droit international sûrement.

Le mythe permet alors que « l’agitation de Lamine », soit « certainement » responsable de sa mort, plutôt que l’acte policier, innocent car « légitime », « non raciste », ayant fait preuve de « préventions ».

Nécropolitique : retour colonial.

Les policiers ne peuvent pas être racistes dit la Cour ? Comment l’être face à un animal ? La Cour décharge les policiers de racisme mais ne peut le faire qu’en se gonflant, par retour, elle-même de négrophobie, encore ici redoublée : « Finalement, avant l’arrivée de l’ambulance, l’agressivité de BANGOURA s’est affaiblie et lorsque les ambulanciers sont arrivés, le pouls était faible ou inexistant, après quoi, malgré les tentatives de réanimation, le décès a été prononcé. ». Notez ceci : « pouls faible ou inexistant », à savoir avec l’énonciation administrative qui lui est propre, la reconnaissance explicite qu’il est finalemetn légitime d’être indifférent à la frontière entre la vie et la mort, nécropolitique. Après tout, les policiers n’étaient, dit l’Arrêt, pas censés être au courant de l’état physique de Lamine : il faut pour une nécropolitique en acte, que ce régime d’insensibilité soit normal, que ne pas savoir soit preuve d’innocence.

C’est bien au prix d’une négrophobie systématique que la Cour peut « blanchir » le meurtre policier. Cette négrophobie ne se surajoute pas au jugement. C’est elle qui permet de qualifier les actes policiers de « légitimes » et « proportionnés », au bout de plus de vingt pages de mise en scène. L’organisation de ces 25 pages sont bien entendu, hantées par la réfutation de l’accusation de racisme, mot qui n’apparait pourtant qu’une fois, sans thématisations. Des parties civiles, il est dit :  « Ils se laissent trop facilement entraîner dans un mouvement où presque chaque action policière contre des personnes d’origine différente est considérée comme étant inspirée par le racisme, sans vouloir aborder sérieusement et objectivement les motifs sous-jacents de l’intervention à partir de la tâche spécifique des autorités en général et de la police en particulier. Le fait que l’issue telle qu’elle s’est produite en l’espèce est loin d’être simple pour les policiers concernés et constitue à son tour une expérience traumatisante, qu’ils n’ont pas demandée, a été expliqué par leurs conseillers lors de l’audience. ». Perversion dernière d’inversion victimaire : il fallait bien que les policiers soient traumatisés et à plaindre, pleinement humain, moralement non racistes (il n’y a pas de preuves insiste l’Arrêt), pour que la légitimité de l’acte fonctionne. Ceci devrait donner à réfléchir aux tenants de l’antiracisme moral.

Enfin et pour conclure sur ce point, tout ici est tourné, avec le déroulé calme et logique de ces énoncés, vers la démonstration d’une « innocence ». Par les silences, j’ai tenté d’intensifier tous les courts-circuits de cette innocence[2]. Cet Arrêt est une archive de notre présent négrophobe, du blanchiment judiciaire, de la manière par lequel, au-delà même de la décision ou en-deça, les meurtres policiers racistes ressortent dans les descriptions juridiques. Cette archive ne peut que résonner avec les archives coloniales belges, les jugements envers les « sujets coloniaux », et l’ensemble de ces textes qui mobilisent la figure de « l’innocence » à coups de « blancs », de « silences », d’enchaînements pseudo-logiques. Au passage, la pratique du droit et de ses jurisprudences se transforme de facto et en chacun des passages du jugement en un langage de pure application administrative, se contentant de mentionner des articles de lois sans effort d’exploration. Cet Arrêt signe, localement et dans ce tribunal-là, une fin du droit, rendue d’autant plus aisée qu’aucune thématisation juridique ne vient inverser la charge de la preuve en matière de crime raciste. Est-ce étonnant dans un pays où aucune disposition ne rend actuellement criminalisable la négation des crimes coloniaux ? Il est plus que temps de prendre en charge ces problèmes, politiquement et juridiquement.

David Jamar, sociologue

[1] On retrouve ici les faits et qui y a travaillé, du Comité Justice Pour Lamine Bangoura, au journaliste Olivier Mukuna, à Bruxelles Panthères, Change, deux journalistes du Morgen, etc. Tout est ici : Meurtre de Lamine Bangoura : la matrice négrophobe de la violence policière. | Le Club de Mediapart ; Cher Romelu Lukaku, Et à tous les footballeurs professionnels, – Bruxelles Panthères (thefreecat.org) ; Lamine Bangoura ou le George Floyd belge / vidéo intégrale – YouTube ; Lamine Bangoura : les errements négrophobes du Soir – Bruxelles Panthères (thefreecat.org) ; etc.

[2] Intensifier les archives pour refaire de la généalogie est le geste d’artistes, d’activistes, de chercheurs ayant affaire aux questions coloniales et postcoloniales comme certains d’entre eux l’ont encore récemment montré à Mons, dans le colloque international « Histoire et Mémoires Coloniales », 6/7 mai 2021.

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