{"id":1782,"date":"2014-01-16T10:35:16","date_gmt":"2014-01-16T09:35:16","guid":{"rendered":"https:\/\/bruxelles-panthere.thefreecat.org\/?p=1782"},"modified":"2014-01-16T10:35:42","modified_gmt":"2014-01-16T09:35:42","slug":"sac-toujours-plus-severes","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/bruxelles-panthere.thefreecat.org\/?p=1782","title":{"rendered":"SAC toujours plus s\u00e9v\u00e8res"},"content":{"rendered":"

Sanctions administratives communales toujours plus s\u00e9v\u00e8res :<\/strong><\/p>\n

c\u2019est parti ! L\u00e2cher le droit pour l\u2019ombre de la s\u00e9curit\u00e9 : SACrifice ou SACcage de la libert\u00e9 ?<\/strong><\/p><\/blockquote>\n

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La libert\u00e9 et la s\u00fbret\u00e9 des individus sont des droits proclam\u00e9s universels. Mais la peur, diffuse, attis\u00e9e et instrumentalis\u00e9e, renforce un besoin exacerb\u00e9 de s\u00e9curit\u00e9. Fantasme qui balaie en ce moment m\u00eame l\u2019\u00e2me des soci\u00e9t\u00e9s europ\u00e9ennes et sugg\u00e8re la victoire id\u00e9ologique des marchands de la terreur. Les SAC sont le reflet et un instrument de cette \u00e9volution qui fait refluer largement la d\u00e9mocratie. 1984-2014\u00a0: Big Brother au pays des pralines\u00a0?<\/p>\n<\/div>\n

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\"\"<\/a><\/span>Image collectif Krasnyi<\/span><\/p>\n

Les sanctions administratives communales (SAC) pourraient nous faire rire longtemps si elles ne resserraient pas davantage la camisole de nos libert\u00e9s acquises et reconnues. Une grosse boule de neige1<\/sup> sur le visage des valeurs fondamentales du Vieux Continent, humanistes et lib\u00e9rales. Comme un signe d\u2019acc\u00e9l\u00e9ration de ce vieillissement, l\u2019Europe qui se racrapote sur la nostalgie d\u2019une \u00e9poque illusoirement s\u00fbre, privil\u00e9gie aujourd\u2019hui les restrictions s\u00e9curitaires qui \u00e9miettent2<\/sup> progressivement les droits des citoyens.<\/p>\n

Les SAC n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 invent\u00e9es aujourd\u2019hui. Depuis 1999, elles permettent \u00e0 des agents communaux d\u00e9sign\u00e9s de sanctionner directement des comportements inciviques par la perception d\u2019une amende limit\u00e9e. Difficilement applicables en raison d\u2019un flou juridique autour des contraventions p\u00e9nales, la l\u00e9gislation h\u00e9sitante sera approfondie et \u00e9tendue en 2004 et puis r\u00e9par\u00e9e en 2005… Mais toujours autant de fausses notes rendent la musique r\u00e9pressive bien disharmonieuse3<\/sup>. Cette premi\u00e8re d\u00e9cennie d\u2019un 21i\u00e8me si\u00e8cle terrifi\u00e9 par des fant\u00f4mes a attis\u00e9 le besoin de nombreux individus d\u2019\u00eatre rassur\u00e9s\u00a0: en 2013, la l\u00e9gislation se durcit encore. Malgr\u00e9 les nombreuses oppositions, les SAC s\u2019\u00e9tendent \u00e0 de nouveaux champs d\u2019application, les amendes s\u2019alourdissent, et les sanctions diversifi\u00e9es4<\/sup>\u00a0peuvent d\u00e9sormais matraquer des jeunes toujours plus jeunes. En d\u00e9cembre 2013, un remarquable \u00e9v\u00e9nement m\u00e9diatique5\u00a0<\/sup>souligne l\u2019arbitraire de l\u2019application des SAC\u00a0: le Premier Ministre et le bourgmestre d\u2019Anvers6<\/sup>\u00a0pointent en \u00e9cho les abus de plusieurs communes en la mati\u00e8re. Orwelliens, ils affirment leur refus de vivre dans un Etat policier. Mais bon, malgr\u00e9 les doutes qui enveloppent sa pertinence, cette urgente mesure de justice exp\u00e9ditive et arbitraire est entr\u00e9e en vigueur ce dernier premier janvier\u2026 Impressions d\u2019empressement, de relents autoritaires, d\u2019apprentis sorciers et de marche arri\u00e8re.<\/p>\n

R\u00e9primer les maux par le contr\u00f4le social\u00a0?<\/h2>\n

Bien s\u00fbr, nous r\u00e9torquera-t-on, les SAC sont une tentative de r\u00e9ponse \u00e0 ce sentiment d\u2019impunit\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard de la petite d\u00e9linquance. Imputable \u00e0 l\u2019arri\u00e9r\u00e9 judiciaire. Au nom de l\u2019efficacit\u00e9, le bon sens s\u2019accommoderait de cette balafre \u00e0 la Justice ind\u00e9pendante, particuli\u00e8rement celle de la jeunesse. Il est \u00e9vident qu\u2019un \u00e9tat d\u2019esprit s\u2019est largement diffus\u00e9 qui encourage et cautionne le maintien d\u2019un ordre droit et solide qui serait le rempart contre toutes les potentialit\u00e9s d\u2019agression. L\u2019\u00e9cran t\u00e9l\u00e9 ou la hi\u00e9rarchie commerciale des infos du Net ont r\u00e9pandu un climat d\u2019ins\u00e9curit\u00e9 qui l\u00e9gitimerait des solutions plus dures. Alors ces moyens peut-\u00eatre efficaces qui ne seraient tout de m\u00eame pas \u00e0 ce point liberticides, seraient-ils un moindre mal pour atteindre la fin d\u2019un ordre maitris\u00e9\u00a0? Ce serait \u00e9videmment manquer de perspective\u00a0: les SAC sont une des mesures qui, au pr\u00e9texte fallacieux d\u2019une lutte mondiale contre le terrorisme et la criminalit\u00e9, renforce essentiellement le contr\u00f4le social sur tous les citoyens.<\/p>\n

En Belgique, pr\u00e8s de 350.000 cam\u00e9ras de surveillance \u00e9pient et r\u00e9pandent la suspicion. Les scandales d\u2019espionnage technologique des donn\u00e9es priv\u00e9es essaiment. Les projets industriels de pistage \u00e9lectronique se multiplient. Le commerce profitable de la s\u00e9curit\u00e9 explose et gagne fr\u00e9quemment des parts de march\u00e9 sur le terrain public qui parait moribond. La peur du tr\u00e8s ind\u00e9finissable terroriste a fait pr\u00e9valoir le r\u00e9gime d\u2019exception sur la norme en mati\u00e8re de droit p\u00e9nal et permet aussi de justifier des op\u00e9rations militaires \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Les m\u00e9thodes particuli\u00e8res d\u2019enqu\u00eate polici\u00e8re restreignent des droits acquis \u00e0 la vie priv\u00e9e. La plupart des mesures cit\u00e9es s\u2019inscrivent dans une logique r\u00e9pressive. Les actes d\u00e9lictueux et criminels que la loi autorise de surveiller doivent \u00eatre d\u00e9finis par elle\u00a0: plus on y inscrit de particularit\u00e9s, plus on doit les rechercher et plus on se doit de renforcer l\u2019arsenal s\u00e9curitaire. Or, de nombreux juristes ont soulign\u00e9 que le droit p\u00e9nal \u00e9tait suffisamment \u00e9quip\u00e9 pour lutter contre les menaces requalifi\u00e9es sous l\u2019effet de l\u2019\u00e9motion. Ce qui tend \u00e0 appuyer l\u2019inutilit\u00e9 de ce nouvel arsenal l\u00e9gislatif.<\/p>\n

Au travers des SAC, la s\u00e9curit\u00e9 collective, sociale, semble donc une nouvelle fois ne s\u2019envisager qu\u2019au travers de la lorgnette s\u00e9curitaire du maintien de l\u2019ordre. Un \u00e9teignoir sur les sympt\u00f4mes ne peut gu\u00e9rir les causes des maux. Sur la m\u00eame p\u00e9riode, les investissements en mati\u00e8re de pr\u00e9vention pour agir sur les sources de l\u2019ins\u00e9curit\u00e9 semblent n\u2019avoir pas b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 du m\u00eame int\u00e9r\u00eat. Ni non plus ceux qui permettraient de d\u00e9velopper les outils ad\u00e9quats d\u2019un service de justice en mal de moyens. Euph\u00e9mismes.<\/p>\n

Des SAC en toc\u00a0?<\/h2>\n

A ceux qui invoquent \u2013 \u00e0 raison\u00a0! \u2013 le droit fondamental \u00e0 la s\u00fbret\u00e9 des personnes qui est stipul\u00e9 \u00e0 l\u2019article 3 de la D\u00e9claration universelle, il est bon de rappeler qu\u2019il suit ceux \u00e0 la vie et \u00e0 la libert\u00e9. L\u2019acception plus large et plus humaniste de la notion de s\u00fbret\u00e9 que sa seule r\u00e9duction aux aspects s\u00e9curitaires est d\u2019ailleurs d\u00e9velopp\u00e9e dans les articles 20 \u00e0 25. L\u2019unique occurrence du concept de s\u00e9curit\u00e9 est alors accompagn\u00e9e de l\u2019adjectif sociale. La norme reconna\u00eet ici que la s\u00fbret\u00e9 de l\u2019existence repose bien davantage sur la capacit\u00e9 des soci\u00e9t\u00e9s \u00e0 cr\u00e9er les conditions optimales \u00e0 l\u2019existence. Et non pas sur un hypoth\u00e9tique devoir de r\u00e9primer tout qui d\u00e9vierait de la norme soci\u00e9tale dominante. Or, l\u2019aust\u00e9rit\u00e9 qu\u2019on nous dit conjoncturelle, d\u00e9monte partout les conditions de cette indispensable s\u00e9curit\u00e9 sociale tout en restreignant la libert\u00e9 des personnes.<\/p>\n

Trois autres reproches pr\u00e9cis peuvent encore questionner la r\u00e9gularit\u00e9 des SAC. Premier reproche pr\u00e9cis. Cette l\u00e9gislation d\u00e9force consid\u00e9rablement le droit des enfants en parfaite contravention avec la Convention internationale sign\u00e9e par la Belgique. Des jeunes de 14 ans doivent maintenant r\u00e9pondre de leurs actes comme s\u2019ils \u00e9taient des adultes responsables. En criminalisant des comportements qui traduisent des difficult\u00e9s d\u2019existence, les promoteurs de cette loi criminalisent en r\u00e9alit\u00e9 des questionnements adolescents sur les imperfections de notre mod\u00e8le soci\u00e9tal. Deuxi\u00e8me reproche pr\u00e9cis\u00a0: les communes sont libres d\u2019appliquer les SAC ou pas. Or, la multiplicit\u00e9 des r\u00e8glements communaux ne peut \u00eatre raisonnablement ma\u00eetris\u00e9e par des citoyens qui circulent dans des espaces bien plus vastes. Le droit p\u00e9nal se voit de la sorte atomis\u00e9 et dangereusement doubl\u00e9 et amplifi\u00e9 par une s\u00e9rie de normes locales. Troisi\u00e8me reproche pr\u00e9cis. Qui sont les agents constateurs et sanctionnateurs\u00a0? Quelles sont les comp\u00e9tences de ces fonctionnaires qui se substituent au juge\u00a0? Ce renforcement du pouvoir ex\u00e9cutif au d\u00e9pens de la qualification et l\u2019ind\u00e9pendance du pouvoir judiciaire est une atteinte quasi berlusconienne \u00e0 la s\u00e9paration des pouvoirs, pierre de touche de la d\u00e9mocratie.<\/p>\n

Soyons progressistes\u00a0: conservons le droit p\u00e9nal\u00a0!<\/h2>\n

Les civilisations croissent, culminent et d\u00e9clinent. On dira que l\u2019universalit\u00e9 des droits de l\u2019homme est \u00e0 mettre en perspective et \u00e0 nuancer. C\u2019est juste. L\u2019europ\u00e9anit\u00e9 de leur formalisation est toutefois historiquement peu contestable. Les penseurs et les peuples de l\u2019\u00e9poque dite moderne, au-del\u00e0 des douloureux soubresauts et contretemps, ont c\u00e9l\u00e9br\u00e9 et sacralis\u00e9 le concept de la libert\u00e9. Ses promoteurs ont engrang\u00e9 partout des acquits en b\u00e9tonnant dans les Constitutions et les Lois sa l\u00e9gitimit\u00e9 absolue. Et voici que perclus de nos peurs et nos crises, nous acceptons deux si\u00e8cles plus tard de bafouer cette identit\u00e9 et d\u2019inf\u00e9oder la notion \u00e0 celle d\u00e9voy\u00e9e et r\u00e9ductrice de s\u00e9curit\u00e9. Depuis 2001, l\u2019espace libre se rapetisse, se contracte, se crispe. Il faut lutter contre le Mal nous dit-on. O\u00f9 est-il\u00a0? Qui est-t-il\u00a0? Le droit positif s\u2019accommode pourtant mal des cat\u00e9gories floues. Fi\u00a0! Le l\u00e9gislateur apeur\u00e9 ou int\u00e9ress\u00e9 y introduit des notions impr\u00e9cises et des double standards\u00a0: le filet des lois vot\u00e9es dans le contexte de la lutte contre le terrorisme a tiss\u00e9 des rets toujours plus \u00e9troits \u00e0 d\u00e9faut d\u2019\u00eatre plus fins. Le contr\u00f4le social est pass\u00e9 outre toutes les exceptions et les pr\u00e9cautions pour s\u2019exercer anticipativement sur tous les individus.<\/p>\n

Les SAC sont bien une cr\u00e9ation de ce type qui symbolise que le pic de libert\u00e9 d\u00e9mocratique a culmin\u00e9. RIP\u00a0? Il est indispensable de se mobiliser afin que la r\u00e2pe \u00e0 fromage s\u00e9curitaire n\u2019atteigne la cro\u00fbte de notre identit\u00e9 collective\u00a0: le droit \u00e0 la vie, la libert\u00e9 et la suret\u00e9 des personnes. La loi est aussi un patrimoine commun\u00a0: c\u2019est un b\u00e9n\u00e9fice autant qu\u2019un devoir collectif que de la d\u00e9fendre contre ses d\u00e9naturations sous le coup de l\u2019\u00e9motion g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par la peur. Il faut plaider pour l\u2019abrogation de cette loi immature.<\/p>\n

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  1. A Lokeren, il est d\u00e9sormais interdit de lancer des boules de neige\u2026 Les exemples sont tir\u00e9s de la compilation du 23 d\u00e9cembre r\u00e9alis\u00e9e par LE VIF.BE, Le Top 25 des sanctions administratives les plus absurdes.
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  2. Attention, il est d\u00e9sormais interdit dans plusieurs communes de r\u00e9pandre les miettes dans la rue\u2026
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  3. A Louvain, il est d\u00e9sormais interdit de jouer faux dans la rue\u2026
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  4. Les prestations et l\u2019interdiction de lieu notamment.<\/span><\/li>\n
  5. La Libre.be, 17 et 18 d\u00e9cembre 2013.
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  6. A Anvers, il est d\u00e9sormais interdit de manifester contre les SAC\u2026\n

    SOURCE <\/a>
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    Sanctions administratives communales toujours plus s\u00e9v\u00e8res : c\u2019est parti ! L\u00e2cher le droit pour l\u2019ombre de la s\u00e9curit\u00e9 : SACrifice ou SACcage de la libert\u00e9 ? La libert\u00e9 et la s\u00fbret\u00e9 des individus sont des droits proclam\u00e9s universels. Mais la peur, diffuse, attis\u00e9e et instrumentalis\u00e9e, renforce un besoin exacerb\u00e9 de s\u00e9curit\u00e9. Fantasme qui balaie en … Lire la suite<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":816,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[18,5],"tags":[31,14,23,19,54,15],"class_list":["post-1782","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-resistance-bruxelles","category-violence-policiere","tag-belgique","tag-bruxelles","tag-discrimination","tag-pauvrete","tag-police","tag-resistance"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/bruxelles-panthere.thefreecat.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1782","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/bruxelles-panthere.thefreecat.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/bruxelles-panthere.thefreecat.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-panthere.thefreecat.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-panthere.thefreecat.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=1782"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/bruxelles-panthere.thefreecat.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1782\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1785,"href":"https:\/\/bruxelles-panthere.thefreecat.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1782\/revisions\/1785"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-panthere.thefreecat.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/816"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/bruxelles-panthere.thefreecat.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=1782"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-panthere.thefreecat.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=1782"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/bruxelles-panthere.thefreecat.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=1782"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}